Emmanuel Cordelier

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Droit des affaires

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Publications nationales

Ouvrages

Droit commercial et des affaires, Bruylant, coll. Paradigme, 4ème éd., 2020 (342 pages).

Droit commercial et des affaires, Bruylant, coll. Paradigme, 3ème éd., 2019 (324 pages).

Droit commercial et des affaires, Bruylant, coll. Paradigme, 2ème éd., 2018 (318 pages).

Droit commercial et des affaires, Bruylant, coll. Paradigme, 1ère éd., 2017 (304 pages).

Droit civil : les sûretés - Travaux dirigés, L'Hermès, 2000, Travaux dirigés, (109 pages) avec F. Macorig-Venier.

Articles

Le GIE, une structure juridique originale, intervention au colloque international « Naissance et affirmation du Groupe Airbus », à paraître en 2021 ;
La souplesse de création des structures individuelles, Actes du colloque du 6 mars 2020 sur les structures individuelles, Presses de l’université Toulouse I Capitole, 2020, à paraître.
A la recherche d’un courant humaniste traversant la société commerciale, Un droit positif, un droit de progrès, Mélanges en l’honneur de Corinne Saint-Alary-Houin, LGDJ, 2020, p. 107 à 118 ;
Les contours de la sous-traitance, in Sécuriser la sous-traitance… Quels nouveaux défis ?, Actes du colloque du 8 mars 2019, sous la dir. de Sandrine Tisseyre, Presses de l’Université Toulouse I Capitole, 2019, p. 17 et s.
A propos de l'article 2037 du code civil, observations sur le droit préférentiel, RTD. com. 2004, p. 667 et s.

Commentaires de législation

Réforme de l’exécution provisoire, un nouveau régime depuis le 1er janvier 2020, Dictionnaire Permanent, Recouvrement de créances et procédure d’exécution, bull. mensuel n° 235-1, mars 2020, p. 15 et s.
Réforme de la procédure civile, du nouveau pour la profession en 2020, Dictionnaire permanent, Bull d’informations des greffiers, n° 137, janvier 2020, p. 1 et s., avec M. Cottin.
Commentaires sur la loi Pacte du 22 mai 2019 - La modernisation des actions de préférence, RJ com. 2019, n° 6, p. 498 et s.
Commentaires sur la loi Pacte du 22 mai 2019 - Le contrôle et l'information sur les rémunérations élevées, RJ com. 2019, n°6, p. 497 et s.
Commentaires sur la loi Pacte du 22 mai 2019 - Les conventions courantes et réglementées, RJ com. 2019, n°6, p. 495 et s.
Commentaires sur la loi Pacte du 22 mai 2019 - Un meilleur encadrement de la pratique des conseillers en vote, RJ com. 2019, n°6, p. 501 et s.

Etudes ou monographies

Depuis 1998, collaboration avec les Editions législatives pour la rédaction et la mise à jour de 3 études dans le Dictionnaire Permanent Recouvrement de créance et procédures d’exécution, à savoir :

Droit de rétention (mise à jour mars 2020)
Exécution provisoire (réécriture complète en avril 2020, à la suite du décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 instituant le principe d’une exécution provisoire de droit, pris en application de la loi Justice du 23 mars 2019)
Distribution amiable (refonte septembre 2020 avec 5 formulaires pratiques, notamment modèles d’assignation)

Notes de jurisprudence

Le juge de l’exécution est seul compétent pour prononcer la caducité de la distribution d’un prix de vente en cas de liquidation judiciaire du débiteur, obs. sous Cass. com., 21 oct. 2020, n° 19-15.171, n° 601F-P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 243, Ed. législatives, 2020.
Les conditions d’homologation du projet de distribution du prix d’adjudication par le juge de l’exécution, obs. sous Cass. 2ème civ., 17 septembre 2020, n°19-10.366, n°825 FS-P+B+I, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 242, Ed. législatives, 2020.
Exécution forcée d’un titre exécutoire à titre provisoire et indemnisation du débiteur, obs. sous Cass. 2ème civ., 17 sept. 2020, n° 19-17.721, n° 843 P + B + I, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 242, Ed. législatives, 2020.
Note sous Cass. com., 8 janvier 2020, n°18-23.991, PB, RJ com. 2020, à préciser
Note sous Cass. com., 18 décembre 2019, n°18-12.536, FD, RJ com. 2020, à préciser
Note sous Cass. com., 23 octobre 2019, n°17-29.659, FD, RJ com. 2020, à préciser
Note sous Cass. com., 16 octobre 2019, n°17-18.494, FD, RJ com. 2020, à préciser
Conséquences de l’infirmation d’une décision assortie de l’exécution provisoire, obs. sous Cass. 2e civ., 21 mars 2019, n° 17-31.395, n° 393 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 226, Ed. législatives, 2019.
Saisie pratiquée sur le fondement d’une décision assortie de l’exécution provisoire, obs. sous Cass. 2e civ., 21 mars 2019, n° 18-11.692, n° 395 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 226, Ed. législatives, 2019.
Conséquences de l’exécution d’une décision de référé frappée d’un pourvoi, obs. sous Cass. 2e civ., 31 janv. 2019, n° 17-28.605, n° 142 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 224, Ed. législatives, 2019.
Note sous Cass. com., 20 février 2019, n°16-24.580., RJ com. 2019, n° 3, p. 239 et s.
Conditions d’efficacité d’un droit de rétention exercé sur un immeuble, obs. sous Cass. com., 30 janv. 2019, n° 17-22.223, n° 75 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 224, Ed. législatives, 2019.
Note sous Cass. 3ème civ., 17 janvier 2019, n° 17-26.695., RJ com. 2019, n° 3, p. 241 et s.
Note sous Cass. com., 14 novembre 2018, n° 16-26.115, RJ. com. 2019, n°1, p. 73 et s.
Note sous Cass. com., 30 mai 2018, n° 16-21.022, RJ. com. 2019, n°1, p. 76 et s.
Note sous Cass. com., 5 avril 2018, 16-18.589, RJ. com. 2018, n° 5, p. 393 et s.
Note sous Cass. com., 7 mars 2018, n° 16-10.727. RJ com. 2018, n° 5, p. 403 et s.
Note sous Cass. com., 14 février 2018, n° 15-24.146, RJ. com. 2018, n° 5, p. 395 et s.
Conséquences financières de l’exercice d’un droit de rétention, obs. sous Cass. com., 10 janv. 2018, n° 16-21.500, n° 13 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 213, Ed. législatives, 2018.
Rappel des conditions d’opposabilité et d’exercice du droit de rétention, obs. sous Cass. 1re civ., 20 déc. 2017, n° 16-24.029, n° 1319 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 212, Ed. législatives, 2018.
Saisie immobilière : précisions sur la déclaration de créance (avec A. Chateauneuf) , obs. sous Cass. 2e civ., 28 sept. 2017, n° 16-17.010, n° 1291 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 209, Ed. législatives, 2017.
Distribution amiable : modalités de la déclaration de créance du créancier inscrit, obs. sous Cass. 2e civ., 28 sept. 2017, n° 16-17.010, n° 1291 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 209, Ed. législatives, 2017.
Conditions de l’exercice abusif d’un droit de rétention, obs. sous Cass. com., 20 sept. 2017, n° 16-22.530, n° 1169 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 209, Ed. législatives, 2017.
Régularité de l’exercice d’un droit de rétention sur un connaissement maritime, obs. sous Cass. com., 8 mars 2017, n° 15-17.308, n° 337 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 204, Ed. législatives, 2017.
L’exécution provisoire d’une décision est poursuivie aux risques du créancier, obs. sous Cass. 3e civ., 20 oct. 2016, n° 15-13.450, n° 1140 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 201, Ed. législatives, 2017.
Arrêt de l’exécution provisoire pour l’intégralité de la décision en cas d’appel limité, obs. sous Cass. 2e civ., 18 févr. 2016, 14-20.199, n° 234 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 192, Ed. législatives, 2016.
Juge compétent pour arrêter l’exécution provisoire d’une sentence arbitrale, obs. sous Cass. 2e civ., 28 mai 2015, n° 14-27.167, n° 902 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 184, Ed. législatives, 2015.
Le droit de rétention du notaire est clarifié par la Cour de cassation, obs. sous Cass. 2e civ., 26 mars 2015, n° 14-14.163, n° 507 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 182, Ed. législatives, 2015.
Conditions de l’arrêt de l’exécution provisoire, obs. sous Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-25.245, n° 1603 D, Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-25.246, n° 1604 D, Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-25.247, n° 1605 D, Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-25.248, n° 1606 D, Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-25.249, n° 1607 D, Cass. 2e civ., 16 oct. 2014, n° 13-24.705, n° 1608 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 177, Ed. législatives, 2014.
Conditions de l’exercice abusif d’un droit de rétention, obs. sous Cass. com., 13 mai 2014, n° 13-11.296, n° 454 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 173, Ed. législatives, 2014.
Conditions d’arrêt de l’exécution provisoire de droit sollicité par un mineur, obs. sous Cass. com., 6 mai 2014, n° 13-24.286, n° 511 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 173, Ed. législatives, 2014.
Conditions d’octroi de l’exécution provisoire pour une prestation compensatoire, obs. sous Cass. 1re civ., 19 mars 2014, n° 12-29.653, n° 306 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 171, Ed. législatives, 2014.
L’aménagement de l’exécution provisoire d’une décision n’est pas de droit, obs. sous Cass. 2e civ., 27 févr. 2014, n° 12-24.873, n° 340 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 170, Ed. législatives, 2014.
Exécuter une décision assortie en partie de l’exécution provisoire vaut acquiescement, obs. sous Cass. soc., 21 janv. 2014, n° 12-18.427, n° 133 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 169, Ed. législatives, 2014.
Pouvoir du premier président de la cour d'appel en matière d’exécution provisoire, obs. sous Cass. soc., 26 nov. 2013, n° 12-18.447, n° 1915 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 169, Ed. législatives, 2014.
Le créancier nanti sur un fonds de commerce ne bénéficie pas du droit de rétention, obs. sous Cass. com., 26 nov. 2013, n° 12-27.390, n° 1140 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 167, Ed. législatives, 2014.
Limitation de la portée du droit de rétention en matière de véhicules automobiles, obs. sous Cass. com., 23 avr. 2013, n° 12-13.690, n° 444 P + B, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 161, Ed. Législatives, 2013.
Pas de droit de rétention en présence d’une créance incertaine, obs. sous Cass. com., 26 mars 2013, n° 12-12.204, n° 317 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 160, Ed. législatives, 2013.
Appréciation stricte des conditions de l'arrêt de l'exécution provisoire, obs. sous Cass. 2e civ., 21 mars 2013, n° 12-16.782, n° 410 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 160, Ed. législatives, 2013.
Rappel des conditions cumulatives pour arrêter l’exécution provisoire, obs. sous Cass. soc., 13 sept. 2012, n° 11-20.348, n° 1083 P, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 153, Ed. législatives, 2012.
Le droit de rétention est opposable à tous, y compris au crédit-bailleur, obs. sous Cass. com., 21 févr. 2012, n° 10-28.679, n° 215 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 148, Ed. législatives, 2012.
Note sous Cass. com., 10 mai 2011, RJ com. 2012, n°1, p. 52 et s.
Effets de l’exécution d’une décision assortie de l’exécution provisoire, obs. sous Cass. 2e civ., 8 sept. 2011, n° 10-18.645, n° 1498 D, Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 142, Ed. Législatives, 2011.
Étendue des pouvoirs du premier président pour arrêter l’exécution provisoire, obs. sous Cass. 2e civ., 17 févr. 2011, n° 10-15.115, n° 431 P + B, Boisumeau c/ Allianz vie et a., Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, bull. n° 137, Ed. législatives, 2011.

Conférences internationales

- Communication sur "Le GIE, une structure juridique originale", in Colloque international "Naissance et affirmation du Groupe Airbus (années 1960 - 1980) ", 23 septembre 2020, Organisé par le laboratoire FRAMESPA, Université de Toulouse Jean Jaurès

Conférences nationales

- Communication sur "La souplesse de création des structures individuelles", Colloque sur "Les structures individuelles", vendredi 6 mars 2020, Organisé par le CDA et l'IEJUC, sous la responsabilité scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole ; Nadège Jullian, Professeur, Université de Perpignan et Sandrine Tisseyre, Professeur, Université Toulouse Capitole ;

- Communication sur "Les contours de la sous-traitance", colloque traitant du thème " Sécuriser la sous-traitance : Quels nouveaux défis ?", vendredi 8 mars 2019, Co-organisé par le CDA et l'IEJUC d el'Université Toulouse I, sous la responsabilité scientifique de Sandrine Tisseyre, Professeur de Droit privé au CDA, Université Toulouse Capitole

- Communication sur "Le droit des sociétés et le contenu des réformes estivales (Loi Pacte du 22 mai 2019 et loi Soilihi du 19 juillet 2019)", colloque sur "Regards croisés sur les évolutions récentes du droit des sociétés et du droit du travail", 13 février 2020, par le Master Droit de l'entreprise de l'INU Champollion et avec la participation du GREJA, INU Champollion (Albi) ;

- Présidence du colloque "Regards sur les réformes récentes du droit de l’entreprise", organisé le 14 février 2019 par le Master Droit de l'entreprise de l'INU Champollion et avec la participation du GREJA, INU Champollion (Albi)

- Communication sur "Le silence, l’avocat et le juriste d’entreprise", colloque sur " Le privilège de confidentialité au service du juriste d'entreprise", organisé le 27 février 2015, sous la responsabilité scientifique de C. Le Gallou, IDP et AFJE, Université Toulouse Capitole

Enseignements

Domaines d enseignement

- Droit des sociétés

- Droit des restructurations des entreprises

- Droit commercial (Acte de commerce, commerçant, fonds de commerce)

- Droit des procédures collectives

- Droit pénal des affaires

Responsabilités pédagogiques

- Co-responsable du Master 1 et 2 Droit de l'entreprise (INU Champollion) depuis 2016.

- Responsable pédagogique du Diplôme universitaire Banque en alternance pour personnes handicapées de 2007 à 2010

- Directeur du Master 2 Ingénierie du patrimoine en alternance (2007 à 2010)

- Membre de la commission recherche (2007 à 2011)